Mentions légales

Éditeur

Mairie de Courzieu

10 Place de la mairie

69690 Courzieu

Tél. : 04.74.70.84.05

Fax : 04.74.70.88.82

Mail : mairie@courzieu.fr

Création du site Web

Wix

Hébergeur

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 2 300 000 € ayant son siège social au

63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

Crédits photos 

Commune de Courzieu

Jérôme Mastrovalerio

Contenu multimédia du site de la commune

Le contenu multimédia du site internet municipal est la propriété exclusive de la commune de Courzieu. Pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal.

Toutes les informations présentes sur le site, dont les pictogrammes, les photographies, les images, les textes, les animations, les vidéos et autres documents, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

En ces termes, l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle mentionne : 

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Toute copie illicite du site peur faire l'objet de poursuites et est sanctionnée.

La mairie de Courzieu s'efforce de contrôler la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'imprécision, d'inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, des problèmes sont constatés, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact.

Logotypes

Tous les logotypes (= logos) présents sur le site Internet de la commune sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Le logo de la commune est la propriété de la commune de Courzieu. Toute reproduction ou modification, totale ou partielle, de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite, est interdite.

Liens vers le site

La commune de Courzieu autorise tout site Internet à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu, à l'exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs. 

L'intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. Le lien doit aussi indiquer clairement la nature des contenus, et l'adresse exacte de la page.

Toute utilisation de liens vers le site de la commune à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

Listes et adresses publiées sur le site

Toute utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site doit faire l'objet d'une demande écrite et motivée auprès de la mairie de la commune de Courzieu. L'utilisation à des fins commerciales est strictement interdite.

Déclaration de la CNIL

Les informations collectées par le biais du site Internet municipal sont exclusivement destinées à la commune.

Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact ou un courrier postal, en indiquant le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant.

Plus d'informations sur le Règlement Général sur la Protection des Données personnelles : www.cnil.fr

Protection de la vie privée

  • Utilisation des cookies : Les cookies de ce site sont utilisés par le système de statistique de Wix, et par le système de gestion de contenu du site. Aucune information nominative n'est enregistrée.

  • Formulaire de contact : En utilisant notre formulaire de contact, vous nous communiquez votre identité. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de la Mairie de Courzieu.

Absence de responsabilité

Toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée ou donnera lieu à des poursuites judiciaires.

La mairie se dégage de toute responsabilité en cas d'inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.

Mairie de Courzieu

 

10 Place de la Mairie

69690 Courzieu

Tél. : 04.74.70.84.05

Fax : 04.74.70.88.82

blason_courzieu.jpg
PANNEAU VILLES ET VILLAGES FLEURIS-2FLEU

Notre newsletters

La région Auvergne-Rhône-Alpes nous soutient

la_region_aura.png

©2020 par Courzieu. Créé avec Wix.com

Suivez-nous !

  • Facebook
  • TripAdvisor